Conditions générales de fonctionnement

Clinique vétérinaire, L'HIPPOCAMPE


Ce document est rendu obligatoire par l’article 22 de la Directive Services, l’article R 242-35 du Code de déontologie et l’article 8 de l’arrêté relatif aux établissements de soins du 13 mars 2015.


Les présentes Conditions Générales de Fonctionnement sont consultables sur demande à l’accueil de la Clinque ou sur notre site internet.

Tous les actes effectués au sein de notre cabinet sont soumis aux présentes Conditions Générales de Fonctionnement.


1) Appellation de l'établissement de soins et espèces habituellement et occasionnellement traitées
 

La Clinique Vétérinaire de l’Hippocampe est classée clinique vétérinaire pour animaux de compagnie, conformément à l’arrêté du 13 mars 2015 relatif aux établissements de soins vétérinaires et au cahier des charges publié sur le site internet de l’Ordre des vétérinaires. www.veterinaire.fr/ressources-documentaires.html

La Clinique Vétérinaire de l’Hippocampe est située 3A rue du Baou 33260 La Teste de Buch.

Téléphone : 0556544489

Adresse mail : clinique@vetolateste.fr

Site web : www.vetolateste.com


2) Horaires d'ouverture habituels et conditions d'accueil du public


La clinique est ouverte du lundi au vendredi de 08h30 à 12h30 et de 14h00 à 19h30, le samedi de 08h30 à 12h30 et de 14h à 17h. Les consultations ont lieu sur rendez-vous .

La clinique accueille les urgences aux heures d’ouverture, un appel téléphonique préalable est conseillé dans la mesure du possible : il permet la prise en charge de l’animal dans les meilleures conditions.


3) personnel affecté aux soins des animaux
 
Personnel vétérinaire :

Dr Mélissa de Marco, associée, diplômée de la FMVL

Dr Christine Beaudouin, associée, diplômée de l’ENVT

Dr Timothé Perreul, associé, diplômé de la FMVL.

Dr Simon Gauclère, vétérinaire salarié, diplômé de l’Université Alphonso X del Sabio de Madrid


Personnel non vétérinaire

Anaïs Montboeuf : ASV niveau 5

Lélia Mounissens : ASV niveau 5


Elles ont effectué leur formation au Gipsa de Blanquefort et sont titulaires du diplôme d’auxiliaire spécialisée vétérinaire.

Marine Hoff : AV niveau 4, diplômée de l’ESAV Bonaparte, VAE en cours au Gipsa de Blanquefort.

Clarisse Chadelaud : AV niveau 4 diplômée de SupVéto à Bordeaux.

Camille Delzangles : AV niveau 3.

                           

4) Prestations effectuées au sein de la clinique


  • Consultations de médecine générale
  • Chirurgie de convenance
  • Chirurgie gynécologique
  • Chirurgie des tissus mous
  • Chirurgie dentaire  
  • Consultations de comportement
  • Hospitalisation médicale et chirurgicale
  • Analyses sanguines :

 - Effectuées par nos soins avec le matériel suivant : hematologie sur Exigo H400, biochimie et ionogramme sur Fuji DRI-chem NX500V, endocrinologie sur Fuji AU10.

 - Effectuées le cas échéant par un laboratoire extérieur avec accord du client.

  • Anesthésies générales selon les protocoles suivants sauf indications contraires dans le contrat de soins. Le protocole est choisi en fonction de la nature de la chirurgie et de l’âge de l’animal :

 - Anesthésie flash propofol

 - Tranquillisation poussée metedomidine-buprenorphine

 - Prémédication diazepam, anesthésie fixe medetomidine-ketamine.

 - Prémédication diazepam-morphine, induction propofol, relais gaz Isoflurane

 - Surveillance de l'anesthésie par oxymétrie-capnographie VPO Henry Schein et monitoring respiratoire Covalert RMS.

  • Imagerie médicale :

- Réalisation de radiographies : générateur Innovet, capteur plan MegXsoft.

 - Echographie, doppler couleur sur Scil Versana Balance . (sonde microconvexe multifréquences , sonde phased Array 6S)

  • Les images sont transmises par mail au client sur simple demande.
  • Laser thérapeutique : Mano Medical LT10-2.
  • Délivrance de médicaments : conformément à la législation sur la pharmacie vétérinaire en vigueur.
  • Ventes de produits d'hygiène et d'aliments diététiques et physiologiques. Notre site partenaire placedesvetos.fr donne accès à un très large catalogue d’aliments et de produits d’hygiène au meilleur prix.


5) Surveillance des animaux hospitalisés


Une ASV et un vétérinaire au moins sont présents et gèrent la surveillance, les soins et les promenades des animaux hospitalisés durant les heures d’ouverture.


En dehors de ces horaires le vétérinaire appréciera la nécessité de surveillance de l’animal hospitalisé, en fonction de la nature de l’affection et des paramètres cliniques.


Selon le cas, l’animal bénéficiera de passages réguliers d’un vétérinaire ou d’une présence permanente si son état le justifie. Les animaux hospitalisés sont également télésurveillés via des caméras.


6) Permanence et continuité des soins


Afin d’assurer un service optimum, notre clinique participe au service de garde des vétérinaires du Bassin d’Arcachon.


Les coordonnées du vétérinaire de garde sont mentionnées sur le répondeur téléphonique de la clinique, au numéro habituel : 05 56 54 44 89.


7) Espèces traitées
 

Les espèces habituellement traitées dans notre établissement sont :

chats, chiens, furets, rongeurs et lagomorphes.


Nous ne disposons pas du matériel et des compétences nécessaires pour assurer les soins aux espèces non citées ci-dessus notamment les équidés, les animaux de rente, les oiseaux et les reptiles. En cas d’urgence concernant ces espèces vous pouvez vous adresser à :

Reptiles et oiseaux : Exotica, 4 rue Caroline Aigle 33185 Le Haillan 05 56 36 92 35

                Service NAC, Clinique Vétérinaire Alliance, 8 boulevard Godard, 33000 Bordeaux 05 56 39 15 48

Equidés : Dr Penide, boulevard de Cazaux 33260 La teste de Buch 0556548016

Animaux de rente : Cabinet Vétérinaire des 2 rives , 3 rue Pierre Duhaa , 33520 Bruges 0556509384


8) Conditions tarifaires


Les tarifs détaillés de la totalité des actes pratiqués dans notre établissement sont à votre disposition dans un classeur en salle d’attente.


Le total à régler correspond à la somme des prestations médicales, chirurgicales et des médicaments et autres produits délivrés. Il donnera lieu à la production d'une facture détaillée conformément à la législation. La nature aléatoire de certains actes médicaux ou chirurgicaux rend difficile leur référencement voire même leur chiffrage exact. Dans ce cas un devis incluant des paliers financiers sera remis au client. Chaque dépassement de paliers devra donner lieu à une nouvelle acceptation du client.


9) Litiges


Les litiges éventuels seront examinés par le conseil régional de l’Ordre des Vétérinaires :

Conseil Régional de l’Ordre des Vétérinaires

50 rue de Belfort

33000 Bordeaux

05 56 24 56 93


10) RCP


Assurances en responsabilité civile de la Selarl : MACSF contrat 7 120 128 60/52 01


Assurances en responsabilité civile des praticiens :

  • Dr De Marco : Médicale de France, contrat 00610804ST
  • Dr Beaudouin : MACSF contrat 4 838 450 -52
  • Dr Perreul : MACSF contrat 7 184 154 54/52 001
  • Dr Gauclère : MACSF contrat 7 120 128 60/52 01


11) Loi « Informatique et libertés », secret professionnel


Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le Client dispose d'un droit d'accès, de modification, de suppression des données le concernant auprès des Docteurs vétérinaires De Marco et Beaudouin


Tout vétérinaire est soumis au secret professionnel, aucune information recueillie lors de la consultation ne pourra être divulguée sauf commission rogatoire selon les conditions prévues par la loi.



                           

12) Risque thérapeutique, risque anesthésique, risque lié à la contention, consentement éclairé du Client


Tout traitement médicamenteux, toute anesthésie, tout acte chirurgical comportent un risque thérapeutique potentiel dont notre équipe informera le client. Cette information se fera verbalement dans le cadre de la pratique courante ou, dans le cas d'actes mettant en jeu le pronostic vital du patient, par écrit sous la forme d’un contrat de soins. Le comportement agressif d'un animal nécessite parfois l'utilisation de moyens de contention pouvant occasionnellement entraîner une blessure de ce dernier et ou du personnel soignant. Notre équipe informera dans ce cas le client de la nécessité d'utiliser une contention particulière pour des raisons de sécurité. L'examen de l’animal ne sera effectué qu'en cas d'acceptation de la contention par le client. Le client déclare avoir pris connaissance et accepter les risques thérapeutiques et le cas échéant les conditions particulières d'examen sous contention énoncées ci-dessus.

                                         

13) Contrat de soins, conditions particulières       


Toute intervention médicale ou chirurgicale qui fera l'objet de conditions particulières non précisées ou non mentionnées sur le présent document donnera lieu à la mise en place d’un contrat de soins. Ce dernier apportera au client les informations nécessaires à l'obtention de son consentement éclairé.


14) Décès de l'animal


En cas de décès de l’animal, nous pouvons, si la législation le permet et si le client le souhaite, restituer le corps à fins d'inhumation ou de crémation dans un établissement de son choix. La société ByeBye à La Teste 0686782619 réalise les crémations des animaux de compagnie.  Nous pouvons dans les autres cas assurer par l'intermédiaire de la Société Incineris, l'incinération collective ou individuelle du corps. Toute demande d'incinération devra être écrite et signée par le client. Les frais d'incinération sont à la charge du propriétaire.


Incineris ZI de Barres 82100 Castelsarrazin 02 51 87 69 99  www.incineris.fr


Bye Bye 1365 Avenue du Parc des Expositions 33260 La Teste de Buch  0686782619 bye-bye-incineration.sitew.fr


15) Admission des animaux visés par la Législation sur les chiens dangereux.


Les chiens de première et deuxième catégories sont acceptés dans notre établissement à la condition expresse qu'ils soient muselés et présentés par une personne majeure.


16) Admission des animaux errants


Les animaux errants blessés sur la voie publique seront pris en charge dans le cadre de la convention de soins signée avec la Mairie de

La Teste de Buch. Si les propriétaires de l’animal n’ont pas été identifiés, l’animal sera ensuite dirigé vers la fourrière de la Cobas s’il s’agit d’un chien, ou pour un chat vers le refuge de SOS Chats La Teste..


17) hospitalisation des animaux contagieux


Les animaux atteints de maladies contagieuses sont hébergés dans un local indépendant du chenil-chatterie.


La procédure de désinfection sera appliquée après chaque contact avec l’animal contagieux.


18) modalités de règlement


Les honoraires sont payables comptants en fin de consultation ou lorsque l'animal est rendu au client.


De manière exceptionnelle, un paiement différé peut être accepté selon des modalités convenues entre le vétérinaire et le client.


Un acompte pourra être demandé notamment lors d'hospitalisation de l’animal pour plusieurs jours, ou lors de soins de longue durée.


Un avoir pourra être établi en cas de restitutions d’aliments non entamés et achetés depuis moins d'un mois. Les médicaments non entamés ne peuvent être repris.


Le vétérinaire se réserve le droit de poursuivre le débiteur en cas de non-paiement : si les honoraires ne sont pas réglés à l’issue d’un délai de 2 mois, la clinique procède à une mise en recouvrement par voie judiciaire. 


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